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Quand il s’agit de produits structurés, on nous pose régulièrement les mêmes questions.
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Produit structuré et éligibilité PEA ?

Les produits structurés ne sont généralement pas éligibles pour inclusion dans un Plan d’Épargne en Actions (PEA) en France. Le PEA est un dispositif d’épargne qui offre des avantages fiscaux pour les investissements en actions européennes, mais il est soumis à certaines restrictions concernant les types d’actifs qui peuvent y être inclus. Le PEA est principalement conçu pour l’investissement dans des actions d’entreprises européennes ou des fonds d’investissement (SICAV, FCP) qui sont composés principalement d’actions européennes. Il existe des critères stricts pour les actifs qui peuvent être inclus dans un PEA.

Les produits structurés sont souvent des instruments qui peuvent inclure des dérivés ou d’autres composants non éligibles pour le PEA. Ils ne correspondent généralement pas aux critères d’éligibilité du PEA, car ils ne sont pas directement des actions ou des fonds d’actions européennes.

Dans certains cas très spécifiques, un produit structuré pourrait être éligible au PEA si, par exemple, il est structuré autour d’un panier d’actions éligibles. Cependant, ces cas sont rares et le produit devrait répondre à toutes les exigences réglementaires pour être inclus dans un PEA.

L’un des principaux avantages du PEA est son régime fiscal favorable, avec une exonération des plus-values et des dividendes après une certaine période de détention. Les produits structurés, en étant hors PEA, ne bénéficient pas de ce régime et sont soumis à la fiscalité standard des comptes titres ordinaires.