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Quand il s’agit de produits structurés, on nous pose régulièrement les mêmes questions.
Vous trouverez ici les plus récurrentes.
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Quelle fiscalité pour les produits structurés ?

La fiscalité applicable aux produits structurés peut varier selon le pays de résidence de l’investisseur et le type de produit structuré. En France, par exemple, les produits structurés sont généralement soumis à la fiscalité des valeurs mobilières, qui comprend l’impôt sur le revenu et les prélèvements sociaux.

Les gains réalisés sur la vente de produits structurés sont généralement soumis à l’impôt sur les plus-values. En France, cela s’inscrit dans le cadre du Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU), également appelé « flat tax », qui est actuellement fixé à un taux global de 30% (17,2% de prélèvements sociaux et 12,8% d’impôt sur le revenu). Les investisseurs peuvent choisir entre le PFU et l’imposition selon le barème progressif de l’impôt sur le revenu. Ce choix dépendra de la situation fiscale individuelle de l’investisseur et doit être évalué en fonction de leur taux marginal d’imposition.

Si les produits structurés génèrent des intérêts ou des coupons, ces revenus sont également sujets à imposition. Ils sont habituellement traités comme des revenus de capitaux mobiliers et soumis au PFU en France. Si un produit structuré entraîne une perte de capital à l’échéance, il peut y avoir des implications fiscales spécifiques, comme la possibilité de déduire cette perte de certaines catégories de revenus imposables.

Certains types de produits structurés peuvent être soumis à des règles fiscales spécifiques. Par exemple, les produits offrant une garantie de capital peuvent être traités différemment des produits à haut risque ou à effet de levier.

Si vous n’êtes pas résident fiscal en France, la fiscalité applicable dépendra de la législation fiscale de votre pays de résidence et des éventuelles conventions fiscales entre votre pays et le pays d’émission du produit structuré. Les investisseurs sont responsables du reporting et de la déclaration de leurs revenus et gains issus de produits structurés aux autorités fiscales. Il est important de conserver tous les documents relatifs aux transactions et aux paiements reçus.